Le CVRH de Nancy accompagne la DDT de Meurthe-et-Moselle dans la mise en œuvre d’un retour d’expérience (RETEX)

Dans le cadre de ses missions de conseil aux services, le CVRH de Nancy a accompagné la DDT de Meurthe-et-Moselle dans la conception et la mise en œuvre d’un retour d’expériences d’une procédure d’instruction d’autorisation environnementale inter-services.

Un dossier d’autorisation environnemental de 1700 pages, dont l’instruction a nécessité plusieurs mois à plus d’une dizaine de services sur plusieurs départements…cela méritait bien un retour d’expériences !

En 2021, les services de l’État ont reçu le dossier de demande d’autorisation environnementale du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) Madon de l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe Madon. En 2023, l’EPTB va déposer un nouveau dossier d’autorisation environnementale pour le PAPI Meurthe, approximativement 7 fois plus important que le dossier PAPI Madon.

Pour s’y préparer, la DDT de Meurthe-et-Moselle, service coordonnateur de l’instruction, a sollicité le CVRH de Nancy afin d’élaborer une méthodologie pour conduire le RETEX, animer les temps d’échanges et contribuer à capitaliser la démarche.

Les temps d’échanges collectifs se sont succédés, de décembre 2022 à mars 2023, entre les services de l’État, en y associant ponctuellement le pétitionnaire, pour réaliser le retour d’expériences sur la phase de pré-cadrage du dossier et d’instruction de l’autorisation environnementale du PAPI Madon, avec comme objectif final de construire une nouvelle méthode plus efficiente pour l’instruction du PAPI Meurthe.

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