Retour sur la nouvelle formation consacrée à l’évaluation environnementales au CVRh de Clermont-Ferrand
Au mois de Juin, le CVRH de Clermont-Ferrand a proposé pour la première fois une formation portant sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme dans un format dédié aux DDT
Un contenu reposant sur de nombreux échanges et partage de pratiques
Cette formation d’une journée en distanciel a été très appréciée par l’ensemble des participants.
Elle comportait :
- une présentation du cadre réglementaire par la DHUP (bureau de la législation de l’urbanisme)
- des temps de quiz et d’échanges avec plusieurs intervenants : DRIEAT, DREAL ARA.
- un échange avec la DDT 78 autour de la méthode de travail et des outils internes utilisés : modèles types utilisés pour préparer les avis à destination de la DRIEAT.
Une formation adaptée aux besoins des DDT
Des formations sur l’évaluation environnementale existent pour les DREAL depuis de nombreuses années, en particulier pour les prises de poste en pôle « évaluation environnementale ». En revanche, jusqu’à présent, il n’y avait aucune formation à destination spécifiquement des DDT pour présenter les enjeux de l’évaluation environnementale.
Or il apparaissait indispensable pour les DDT de connaître :
- les critères de soumission à évaluation environnementale,
- les différentes étapes du processus,
- les points de vigilance dans le contenu même des documents d’urbanisme afin de conseiller au mieux les collectivités,
Ce dernier aspect est particulièrement utile dans le contexte contentieux actuel, où le juge administratif est attentif au respect des règles en matière d’évaluation environnementale.
Une seconde chance de suivre la formation
Suite au succès de cette première session et au besoin croissant de formation sur ce sujet dans les DDT sur le terrain national, une nouvelle session est prévue au mois de décembre, organisée par le CVRH d’Aix-en-Provence.
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